Le Centre hospitalier
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Avis rendus par la PREGS
- 1er avis rendu : Liberté d'aller et venir des patients hospitalisés en service libre - Octobre 2018
- 2ème avis rendu : Accès au dossier médical et clause de conscience des soignants - Mai 2019
- 3ème avis rendu : Les fugues - Septembre 2019
- 4ème avis rendu : Confidentialité des données concernant les personnes hospitalisées - Février 2020
- 5ème avis rendu : Information au représentant de l'état concernant les hospitalisations sous contrainte - Mai 2020
- 6ème avis rendu : Contribution à la délibération éthique en unité COVID_19 au sein du pavillon Balzac - Mai 2020
- 7ème avis rendu : Analyse du rapport du CGLPL - Novembre 2020
- 8ème avis rendu : Pertinence de l'accueil d'un patient/résident dans un service de soins où travaille un membre de sa famille - Mai 2021
- 9ème avis rendu : obligation de respect des droits du patient et mise en sécurité des patients et agents - Janvier 2022
- 10ème avis rendu : Utilisation d'un vêtement pouvant être assimilé à une contention - Avril 2022
- 11ème avis rendu : Adhésion aux soins d'un résident en EHPAD - Septembre 2022
- 12ème avis rendu : Accompagnement d'une même famille au sein de différents pôles - Octobre 2022
- 13ème avis rendu : Rétablissement, réhabilitation : place des directives anticipées en psychiatrie et de la pair-aidance - Septembre 2023
- 14ème avis rendu : Installation d'un réfrigérateur dans la chambre d'un résident en EHPAD - Novembre 2023
- 15ème avis rendu : Autonomie des patients dans la gestion vestimentiare en établissement psychiatrique - Mars 2025
- 16ème avis rendu : Identito-vigilance : enjeux autour du bracelet d'idenfication en psychiatrie - Septembre 2024
- 17ème avis rendu : Questions éthiques liées à la dénonciation d’infractions potentielles pouvant enfreindre l’obligation de secret professionnel - Avril 2025
- 18ème avis rendu : Enjeux éthiques des mesures restrictives de liberté - Avril 2025
- 19ème avis rendu : Questions éthiques liées au secret partagé avec - des personnels non soignants officiant dans des foyers pour adolescents asujettis à mesures spécifiques - des enseignants spécialisés détachés de l'Education Nationale à l'hôpital
- 20ème avis rendu : Enregistrement des appels téléphoniques entrants dans un service d'accueil de psychiatrie