02 48 66 52 52
Mentions légales
Centre hospitalier George Sand
Etablissement intercommunal de santé mentale du Cher
77 rue Louis Mallet
BP 6050
18024 BOURGES CEDEX
FINESS : 180001158
Responsable éditorial : Madame Marie-ROULX-LATY
Principes généraux : Le site internet ainsi que l'ensemble du comité de rédaction s'engage à travailler dans le respect de la Convention relative aux Droits de l'homme des Nations Unies et dans le strict esprit de la déontologie médicale. Le site veille à protéger le droit à la vie privée et à l'anonymat (protection des noms et coordonnées notamment).
Accès : Le site est accessible à tous.
Propriétés des contenus : La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site internet du Centre hospitalier George Sand sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, et appartiennent au Centre hospitalier George Sand, à ses auteurs ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site sont interdits. Vous ne pouvez pas utiliser ces éléments sans l'autorisation écrite du Centre hospitalier George Sand.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et prélable du Centre hospitalier George Sand à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toutes les marques figurant sur le site sont des marques déposées et/ou enregistrées par le Centre hospitalier George Sand. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable du Centre hospitalier George Sand. Vous n'avez pas l'autorisation d'utiliser des meta-tags ou d'autres "textes cachés" utilisant les noms et marques déposées du Centre hospitalier George Sand sans l'autorisation écrite préalable de celui-ci. Les autres marques figurant sur le site, n'appartenant pas au Centre hospitalier George Sand appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Logos : Tous les logos présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le logo principal est la propriété du Centre Hospitalier. Toute reproduction ou modification (totale ou partielle) sans autorisation prélable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site ou bien par courrier postal à l'adresse ci-dessus.
Crédits photos et illustrations : Les textes, images, photographies et autres documentations représentées sur le présent site sont, sauf mentions contraires, objet de droit de propriété intellectuelle du Centre Hospitalier George Sand. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformations, partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site sont interdits.
Crédits : Page "Historique" et "George Sand, l'écrivain" : portrait de George Sand par Auguste Charpentier (1835), coll. Musée de la vie romantique, Paris.
Pages "Equipe" et "Vie quotidienne": Yuri Arcurs - Fotolia
Cookies : Notre site n'utilise pas les cookies.
Déclaration CNIL : Le présent site fait l'objet d'une dispense de déclaration (dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe).
Seul l'annuaire médical a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1492000. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service Info-Com du Centre hospitalier George Sand.
Protection des données personnelles :
● Loi n°78-17 du 6/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles dit RGPD
(Règlement Général de Protection des données).
Le Centre Hospitalier George Sand s'engage à ce que la collecte et le traitement des données concernant les professionnels et les usagers soient conformes au règlement général européen sur la protection des données (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018, et à la loi Informatique et Libertés.
Vous bénéficiez, à ce titre, d’un droit d’accès aux données à caractère personnel vous concernant, à leur modification ou à la limitation de leur traitement.
Pour ce faire, vous pouvez formuler votre demande à l’adresse suivante :
Centre Hospitalier George Sand
Monsieur le Directeur d’Etablissement
77 rue Louis Mallet
BP 6050 18024 BOURGES CEDEX
Création et Hébergement :
Les serveurs hébergeant le site se trouvent en France. Le site est hébergé par
la Société MISE SUR ORBITE
Les Breuzards 18140 HERRY
02 18 81 01 33
Siret 82013071400018
APE : 6201Z